Réunion de la commission des finances et de la planification le 29 août 2016
Non publié
(De www.corse.fr)
Affaires européennes et internationales Rapport n° 134 : Individualisation et répartition des autorisations d’engagement sur les projets du programme opérationnel Italie-France maritime 2007-2013 INNOLABS+, INNOLABS ++, PORTI et ACCESSIT, ainsi que sur les projets du programme INTERREG MARITIME 2014-2020 Assistance technique, CRITACCESS et SEANAPPS Enseignement supérieur Rapport n° 135 : Agrément de l’institut de formation et recherche en travail social et sanitaire (IFRTS) pour la mise en place de trois formations conduisant au diplôme d’Etat d’assistant de service social (DEASS), d’éducateur spécialisé (DEES) et d’éducateur de jeunes enfants (DEEJE) Culture Rapport n° 136 : Soutien aux actions de promotion du livre mises en place par l’association des éditeurs de Corse Education Rapport n° 137 : Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement des établissements publics locaux d’enseignement (EPLE) pour 2017 TIC Rapport n° 139 : Autorisation de lancement et de signature de marchés publics de la direction de l’informatique et des techniques de communication Infrastructures Réseau routier Rapport n° 140 : Cession d’une partie de la parcelle cadastrée C n° 687 au lieu-dit « Poggiola » sur le territoire de la commune de Peri Eau - assainissement Rapport n° 141 : Renforcement et mise en sécurité du Feeder du Fium’Orbu – Tranche 1 – réalisation d’une conduite DN 1000 mm sur 1,75 Km Rapport n° 142 : Renforcement des transferts d’eau brute dans le Sud-Est – réalisation d’une conduite DN 600 mm sur 5 Km et d’un surpresseur