Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 11 septembre 2015

Budget

Rapport n°155 : Budget supplémentaire 2015 Rapport n° 156 : Préfinancement du FCTVA à taux zéro par la Caisse des Dépôts et Consignations Rapport n° 157 : Signature d’un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, la SFIL, et Dexia Crédit Local Rapport de Antoine Orsini, Président de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération, relatif à la proposition de création d’un dispositif d’évaluation des politiques publiques de la Collectivité territoriale de Corse 

Affaires européennes 

Rapport n°154 : Circuit de gestion et désignation des services instructeurs du Programme de développement rural de la Corse (PDRC) 2014-2020 Rapport n° 160 : Programme opérationnel FEDER-FSE 2014-2020

Culture et Patrimoine 

Rapport n° 152 : Soutien avec actions de promotion du livre mise en place par l’association des éditeurs de Corse Rapport n° 159 : Modification des tarifs de la régie de recettes du Centre d’Art Polyphonique – Mission Voix de Corse Rapport n° 162 : Musée de la Corse – fonctionnement de la régie de recettes – exposition « Ile(s) » au Musée de la Corse du 18 juillet 2015 au 3 avril 2016 Rapport n°163 : Avenant à la convention annuelle de soutien aux activités de l’association Centre méditerranéen de la photographie (ville di Pietrabugno) Rapport n° 164 : Attribution du Prix des lecteurs de Corse pour 2015

Education

Rapport n° 153 : Convention d’objectifs et de moyens pluriannuelle entre la Collectivité territoriale de Corse et l’Office national d’information sur les enseignements et les professions (ONISEP)

Sport et jeunesse

Rapport n° 169 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’EUSRL « Cercle Athlétique Bastiais » pour ses frais de déplacement – hors guide des aides

Questions diverses

Rapport n° 158 : Marchés de communication, de promotion d’animation et de relations publiques de la Collectivité territoriale de Corse avec le Sporting Club Bastia (SCB), l’Athlétic Club Ajaccio (ACA), le GFCA Football, le GFCA Volley-Ball et le CA Bastia (CAB) pour la saison 2015-2016 Rapport n°165 : Revalorisation de rémunération de personnel non titulaire au sein de la Collectivité territoriale de Corse Rapport n° 166 : Recrutement de personnel non titulaire au sein de la Collectivité territoriale de Corse Rapport n° 170 : Mise en place d’un nouveau dispositif de participation de la Collectivité territoriale de Corse à la protection sociale complémentaire de ses agents en application du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 Rapport n° 171 : Prestation de gardiennage des sites et/ou manifestations de la Collectivité territoriale de Corse Rapport n° 173 : Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial de la Collectivité territoriale de Corse