Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 23 octobre 2015

Bâtiment

Rapport n° 195 : Reconversion d’une partie du site du Ricantu à Ajaccio en conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique à rayonnement départemental Henri Tomasi

Langue corse

Rapport n° 196 : Convention d’objectifs et de moyens avec la Poste de Corse pour la mise en œuvre de la Charte de la Langue Corse pour la période 2015-2017

Développement local

Rapport n° 203 : Individualisation de crédits au bénéfice de l’association « Corsica Libera Sustegnu Internaziunale » dans le cadre du programme « Vie associative - Fonctionnement »

Sport

Rapport n° 197 : Individualisation de crédits au bénéfice de l’Association Fédération Française du Sport Automobile (FFSA) pour le financement des actions de sécurité et l’organisation sportive du 58ème Tour de Corse Automobile 2015 « WRC » du 1er au 4 octobre 2015 (hors guide des aides sport)

Transports

Rapport n° 190 : Convention de partenariat pour la réalisation d’une enquête sur la mobilité quotidienne des personnes en Corse hors saison estivale Rapport n° 191 : Convention de groupement de commande relatif à l’élaboration d’une méthodologie d’enquête sur la mobilité des personnes en haute saison en zone touristique

Questions diverses

Rapport n° 188 : Transfert de la cellule FSE à l’ADEC dans le cadre du nouveau programme opérationnel 2014-2020 Rapport n° 192 : Recrutement de personnels non titulaires Rapport n° 193 : Création de postes budgétaires dans le cadre de la mise en œuvre de la loi 2014-1170 du 13 octobre 2014 (transfert pépinière de Castelluccio) Rapport n° 199 : Location du parc automobile de la Collectivité territoriale de Corse Rapport n° 200 : Prestations d’assurance « flotte automobile et risques annexes » pour les besoins de la Collectivité territoriale de Corse