Budget
Rapport n° 180 : Projet de budget supplémentaire 2016
Education
Rapport n° 174 : Avenant n° 2 à la convention d’objectifs et de partenariat 2014-2016 entre la Collectivité territoriale de Corse et le Réseau de Corse CANOPE (ex CRDP) en date du 7 août 2014
Culture
Rapport n° 175 : Attribution du « Premiu Andrià Fazi » 2016 Rapport n° 187 : Demande de labellisation du centre de création musicale « Voce » de Pigna en Centre national de création musicale
Fonctionnement
Rapport n° 176 : Remboursement de la cotisation ordinale du médecin de prévention et des cotisations d’assurances professionnelles du médecin de prévention et de l’infirmière de la Collectivité territoriale de Corse
Enseignement supérieur
Rapport n° 183 : Renouvellement du brevet de maîtrise Coiffure au centre de formation des apprentis de Haute-Corse
Développement local
Rapport n° 177 : Individualisation de crédits dans le domaine développement territorial au bénéfice des foires rurales et artisanales
Langue corse
Rapport n° 178 : Prise en charge du transport et de l’hébergement des quatre intervenants extérieurs dans le cadre de Linguimondi 2016 Rapport n° 182 : Mise en œuvre du plan de formation des enseignants du premier degré pour l’enseignement en langue corse pour la période 2016-2021 dans le cadre du contrat de plan Etat/Collectivité territoriale de Corse – conventions Etat/Collectivité territoriale de Corse et CTC/Groupement d’Intérêt Public de l’Académie de Corse
Développement économique
Rapport n° 194 : Conditions de mise en œuvre des dispositions législatives et des éventuels transferts de compétences dans le cadre du schéma territorial de développement économique, d’innovation et d’internationalisation Rapport n° 195 : Signature de deux conventions de programmation et de suivi des déploiements « fiber to the home » sur les territoires de la communauté d’agglomération de Bastia et Biguglia et de la communauté d’agglomération du pays ajaccien
Logement
Rapport n° 192 : Convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat, de revitalisation rurale 2017-2021, entre l’Etat, l’Agence Nationale de l’Habitat, la communauté de communes Fium’orbu – Castellu, le département de la Haute-Corse et la Collectivité territoriale de Corse
Infrastructures de transport
Réseau routier Rapport n° 185 : Création d’un créneau de dépassement de la route territoriale 20 dans la vallée du Golo entre U Ponte à a Leccia et le lieu-dit Accendi Pipa Rapport n° 186 : Requalification de la rocade d’Aiacciu entre le giratoire RT 22 (avenue Noël Franchini/RD 31) et le giratoire d’Alata (Boulevard Abbé Recco/RD 61) – convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la commune d’Aiacciu et la Collectivité territoriale de Corse
Questions diverses
Rapport n° 188 : Recrutement de personnel non titulaire au sein de la Collectivité territoriale de Corse Rapport n° 189 : Prise en charge des frais afférents à l’organisation du dîner de la COPEAM Rapport n° 190 : Prise en charge des frais afférents à la visite de l’Ambassadrice de Suède Rapport n° 191 : Projet de bail entre la Collectivité territoriale de Corse et la communauté de communes Calvi-Balagna