Réunion de la commission des finances et de la planification le 22 juillet 2016 (ordre du jour complété)

Aéroports

Bâtiments

Santé

Formation professionnelle

Rapport n° 109 : Dispositif du service public territorial de l’orientation (SPTO) 2016-2017  

Rapport n° 110 : Dispositif apprentissage-formations de niveaux Bac et Infra- Bac 2016-2017  

Rapport n° 115 : Programme de formation professionnelle continue 2016/2017

Affaires européennes

Rapport n° 118 : Validation du projet de convention cadre autorité de gestion-organisme intermédiaire dite convention AG/OI entre la Collectivité territoriale de Corse (CTC/OEC) et l’Etat relative à la mise en œuvre des mesures régionalisées du PON FEAMP pour la Corse  

Rapport n° 103 : Régime cadre exempté de notification RCEN et principe de sa mise en œuvre par l’Office de l’environnement de la Corse dans le cadre de ses compétences pour la période 2016-2020

Rapport n° 121 : Cession de deux parcelles issues du domaine public routier – accotement de la Route Territoriale 205 (ancienne RN 193) situé au lieu-dit Petinella sur le territoire de la commune de Lucciana Rapport n° 128 : Cession d’une partie d’un délaissé de la Route Territoriale 20 (ancienne RN 193) situé au lieu-dit Miglia sur le territoire de la commune de Vignale Rapport n° 126 : Programme d’études et de travaux de renforcement et de mise aux normes de la piste de l’aéroport d’Aiacciu Napoléon Bonaparte Rapport n° 107 : Avenant n° 3 au marché de maintenance des installations thermiques des bâtiments administratifs de la Collectivité territoriale de Corse Rapport n° 130 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer huit avenants et neuf marchés complémentaires aux marchés de travaux relatifs à la construction du collège du Stilettu à Aiacciu Rapport n° 106 : Convention d’objectifs pluriannuelle 2015-2018 entre la Collectivité territoriale de Corse et l’Observatoire régional de la Santé en Corse