Réunion des affaires européennes et de la coopération le 5 septembre 2016
29 août 2016
(De www.corse.fr)
Rapport n° 148 relatif au transport maritime : sa compatibilité avec le droit communautaire Rapport n° 134 : Individualisation et répartition des autorisations d’engagement sur les projets du Programme Opérationnel Italie-France maritime 2007-2013 « INNOLABS+ », « INNOLABS ++ », « PORTI » et « ACCESSIT », ainsi que sur les projets du programme INTERREG MARITIME 2014-2020 « Assistance technique », « CRITACCESS » et « SEANAPPS »
Encore aucun.